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Droits de l’enfant | Citoyen de demain
Droits de l'enfant
20 Novembre, Journée internationale des droits de l'enfant
"Rien n'est plus important que de bâtir un monde dans lequel tous nos enfants auront la possibilité de réaliser pleinement leur potentiel et de grandir en bonne santé, dans la paix et dans la dignité."
Kofi A. Annan, secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies
Un peu d'histoire
Ce n'est qu'au XIXème...
Date: 2017-08-13 15:34:39
Site :
http://www.citoyendedemain.net
Thèmes liés : deux pays qui n ont pas signe convention droit enfant / jeu enfant plus 7 ans / jeu pour enfant 7 a 10 ans / enfant 7 a 10 ans / jeu educatif enfant 7 ans
Convention relative aux droits de l'enfant — Wikipédia
Convention relative aux droits de l'enfant
Abréviation
Tous les pays sauf États-Unis
Type
Adoption et entrée en vigueur
Ouverture à la signature
modifier
La Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE), ou Convention relative aux droits de l'enfant, est un traité international adopté par l'Assemblée générale des Nations unies, le 20 novembre 1989. C'est aussi un traité...
Date: 2017-08-12 22:35:45
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : deux pays qui n ont pas signe convention droit enfant / developpement de l enfant de 6 a 12 ans / education de l enfant a 2 ans / developpement de l enfant de 3 ans / avoir ete enfant avant que d etre homme
fiche - GSR - Guide Social Romand
droit au salaire en cas de maladie/grossesse;
accidents (paiement de la prime);
vacances et jours fériés;
absences pour mariage, décès, déménagement, maladie des proches;
mention, s'il y a lieu, de la convention collective de travail et du règlement d'entreprise.
En outre, lorsque le rapport de travail a été convenu pour une durée indéterminée ou pour plus d'un mois, l'employeur doit...
Site :
http://www.guidesocial.ch
Thèmes liés : deux pays qui n ont pas signe convention droit enfant / enfant qui n est pas ne est il une personne / enfant 4 5 ans / sport enfant 4 5 ans / education de l enfant a 2 ans
Gestation pour autrui — Wikipédia
18 février 2009
, la Dirección General de los Registros y del Notariado, en Espagne , a accepté la requête déposée devant cette juridiction par un couple d'hommes, qui avaient utilisé les services d'une mère porteuse en Californie . L'Espagne avait refusé la transcription des actes d' état civil sur les registres espagnols [15] .
États-Unis[ modifier | modifier le code ]
Aux...
Date: 2017-08-13 00:44:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : association parent enfant etranger nes france / choisir de ne pas avoir d enfant / ne pas avoir d enfant / deux pays qui n ont pas signe convention droit enfant / avoir ete enfant avant que d etre homme
CPAS - Droit à l'intégration sociale
14. Le C.P.A.S. peut-il récupérer le revenu d'intégration auprès de vous ?
1. Qu'est-ce que le droit à l'intégration sociale ?
Une nouvelle loi est applicable à partir du 1er octobre 2002 : la loi concernant le droit...
Date: 2011-02-01 06:02:00
Site :
http://www.rendeux.be
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Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres ...
Accueil » Avis » Sports & Loisirs » Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres
Sports & Loisirs
Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres
Avis
LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,
VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12
VU les requêtes n°99-062 et 99-064
Considérant...
Site :
http://www.securiteconso.org
Animateur en accueils collectifs de mineurss — Wikipédia
Animateur en accueils collectifs de mineurss
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Date: 2017-08-12 23:10:28
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Commune de Dompierre sur Veyle
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Inscription sur les listes électorales
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